Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les Utilisateurs sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site Little Big Campus.
1. Identification de l'Éditeur du Site
| Information | Détail |
|---|---|
| Nom et Prénom : | Clément VALLES |
| Forme Juridique : | Entrepreneur Individuel |
| Numéro SIREN : | 519312946 |
| Code APE / Activité : | 58.14Z (Édition de revues et périodiques) |
| Adresse du Siège Social : |
Fournie sur demande légitime par courrier recommandé ou par email au Responsable de Publication. |
| Contact Principal (E-mail) : | |
| Directeur de la publication : | Clément VALLES |
Note importante sur le contact : Le numéro de téléphone n'est pas publié en ligne. Pour toute communication, merci d'utiliser l'adresse email ou le formulaire de contact mis à votre disposition sur le site.
2. Hébergeur du Site
L'hébergement du site et le stockage de la base de données associée sont assurés par :
| Détail | Information |
|---|---|
| Nom de l'Hébergeur : | o2switch |
| Adresse du Siège Social : | Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| Numéro de Téléphone : | 04 44 44 60 40 |
| Site Web : | https://www.o2switch.fr |
3. Propriété Intellectuelle
Little Big Campus est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clément VALLES. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Protection des Données Personnelles
Le Responsable de Traitement des données personnelles de l’Utilisateur est Clément VALLES. Les informations personnelles recueillies ont pour seule vocation d'assurer le bon fonctionnement des services d'abonnement et de soutien (Tipeee).
Pour une information complète sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, ainsi que l'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité (ou "Politique de protection des données"), accessible sur une page dédiée.
5. Médiateur à la Consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige entre le Client/Tipeur et l'Éditeur, et après démarche préalable écrite du consommateur auprès de l'Éditeur (Clément VALLES) restée infructueuse, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Le professionnel est tenu d'adhérer à un dispositif de médiation. Les coordonnées du médiateur de la consommation qui sera saisi en cas de litige non résolu par voie amiable seront les suivantes :
- Médiateur désigné : CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice)
- Adresse : CM2C, 14, rue Saint Jean, 75017 Paris
- Site internet : https://www.cm2c.net/
Le consommateur peut également déposer sa réclamation sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://consumer-redress.ec.europa.eu/index_fr
